Cédric Vermuse
Avocat associé sénior au sein du département Opérations de restauration immobilière
Cédric Vermuse intègre le cabinet Rivière Avocats Associés en 2015 au sein du département Ingénierie patrimoniale et contentieux fiscal avant de rejoindre le département Opérations de restauration immobilières. Il a acquis une solide expérience dans la pratique de la fiscalité patrimoniale et le montage d’opérations immobilières en conseillant de nombreux particuliers investisseurs et professionnels de l’immobilier.
Devenu avocat associé depuis le 1er janvier 2022, son activité est principalement dédiée à :
- la sécurisation juridique et fiscale d'opérations de restauration immobilière (notamment en VIR) avec effet de levier fiscal pour le compte d'investisseurs privés (régime Malraux, Monument Historique, Pinel, Denormandie, déficit foncier, démembrement de propriété, etc.) ;
- l’accompagnement et l’optimisation de projets de réhabilitation d’immeubles anciens au regard des règles applicables en matière de TVA (tant aux travaux qu'au prix de cession) ainsi qu'en vue de l’actabilité (mise en copropriété, règlementation thermique, accessibilité handicapés, obligations issues des règles d'urbanisme…) ;
- l’assistance juridique et fiscale de professionnels de l'immobilier (promoteurs, marchands de biens et sociétés de gestion) dans la structuration de l'acquisition ou la cession de leurs actifs ainsi que dans la valorisation de leurs biens.
Il est titulaire d’un certificat de spécialisation en « Droit fiscal et droit douanier » (qualification spécifique en « Fiscalité immobilière ») et est l’auteur de la « Fiscalité des opérations immobilières » aux éditions Gualino / Lextenso. Il est par ailleurs membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).
Sa clientèle est principalement composée de promoteurs, marchands de biens, investisseurs privés et institutionnels. Il collabore avec Me Vianney Rivière sur les questions de relations publiques dont est saisi le cabinet.
- Certificat de spécialisation en droit fiscal et droit douanier avec qualification spécifique en fiscalité immobilière délivré par le Conseil National des Barreaux (2023)
- Ecole des Avocats Aliénor – Bordeaux (2015)
- Master II Gestion Fiscale – IAE de Poitiers (2013)
- Fiscalité des opérations immobilières (Gualino / Lextenso, éd. 2023)
- Direction scientifique du dossier « L’avenir est à l’ancien ! » (Opérations Immobilières 09/10/2023 n° 158)
- Déductibilité du prix des travaux prévus dans un contrat de vente d’immeuble à rénover : le Conseil d’Etat clarifie le principe (Dr. fisc. 10/11/2022 n°45 commentaire n° 385)
- Prix des travaux prévus dans un contrat de vente d’immeuble à rénover : charge de la propriété déductible ou charge en capital non déductible ? (Dr. fisc. 07/06/2019 n° 23, étude n° 286)
- Master II – Fiscalité des Affaires et du Patrimoine dirigé par MM. Florence Deboissy, Suzie Bradburn et Philippe Oudenot en matière de TVA immobilière
- Master II – Droit de l’urbanisme, de la construction et de l’immobilier dirigé par M. Julien Martin en matière de fiscalité immobilière
- Anciennement chargé d’enseignement en fiscalité immobilière au CNAM – Institut de la Construction et de l’Habitat (ICH) de Bordeaux